• SDplanes.France - Spacek SD-1 en France
  • SDplanes.France - Spacek SD-1 en France
  • S'identifier / S'inscrire
  • Fermer

Forum SDplanes.France

SDplanes.France - Forum SDplanes.France
La Législation (7 topics, 53 messages)
Topic "2013 - Premières immatriculations en France" (Messages 1 à 13 sur 13) Fil RSS des messages de ce topic
Dernier message par asdumanche, le 11/05 à 13:46:26
 
Bas de la pageTopics
 
Bruno
administrateur
SD-1 TD n° 7

http://www.sdplanes.fr/wp-content/uploads/2012/10/SD-1_JCV-360-140.png
inscrit le 04/10/2009
Image membre
le 01/02/2013 à 14:56:24
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France
le 01/02/2013 à 14:25:40, DanielC a dit :
Je vais déposer aujourd'hui un dossier à la DGAC pour le moteur Kholer 740.
Je pense que cela conviendra également pour ses petits frères, il suffira de dire que c'est ce moteur qui est ultilisé.

Oui, ce problème concerne l'immatriculation, c'est pour cela que j'ai déplacé le post et ouvert ce topic.

Richard, qui a obtenu son immatriculation définitive, doit nous faire un topo dans ce forum (et même dans ce topic).
Il nous racontera qu'il a effectivement "rusé" en utilisant les "génériques" de la DGAC pour passer son 750 qui n'est pas répertorié.

Je propose que nous rassemblions ici toutes les infos concernant l'immatriculation des SD-1 à moteur Kohler en France.

Bruno

Message modifié le 03/05 à 19:35:54 par Bruno.

Voir le profil de l'auteur Editer le message
LuftNSU
modérateur
Constructeur
Kit rapide N° 37. GMP Kohler CH750
http://img836.imageshack.us/img836/7818/img1585o.th.jpg
inscrit le 16/10/2009
Image membre
le 01/02/2013 à 21:42:56
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France (Kohler CH-750 CH-740)
Bonjour le forum !

Voilà l'immatriculation de mon SD-1 Minisport est derrière moi .  
Comme ce fut ma première demande, j'étais un peu inquiet....pour peu, en fait !

Rappel :
Pour les SD-1 Minisport sur plan, lot matière, ou kit > Immatriculation Individuelle.
Pour les SD-1 Minisport prêt à voler > Immatriculation Type Série.

Dans mon cas donc > Immatriculation Individuelle , et cela ce passe en deux phases :

Immatriculation provisoire - Démarche
Se rendre sur le site du ministère et télécharger les documents à jours. > ICI
Remplir la Demande d'Attribution de Carte d'Identification Provisoire
Immatriculation Radio
Préparer le dossier Descriptif Radio
Remplir l'Attestation de Conformité  + Demande Initiale Radio pour ULM
faire copie de l' EASA Form One
>  On obtient une Carte d'Identification Provisoire pour l'avion et la LSA pour la radio.
>  Coût  0 €
Coller l'immatriculation dessous l'avion.

Faire les essais en vols (c'est pas le plus désagréable, ndlt)

Immatriculation définitive - Démarche
Se rendre sur le site du ministère et télécharger les documents à jours. > ICI
NB inspiré par un responsable de la DGAC.
Les ULMs monoplace n'ont pas à choisir un moteur référencé.
Toutefois, le préposé de la DGAC pour imprimer les titres de navigation doit pouvoir remplir toutes les cases de son logiciel......
Dans mon cas , cas il à choisis dans la liste de moteur, un titre générique existant : PMC < 30 kW - PM < 25 kW
Concernant les nuisances sonores, il m'a été aussi proposé de mentionner le fait que mon moteur 4T était muni d'un silencieux dans le dossier Manuel d'Utilisation.

Préparer le dossier Technique pour l'Immatriculation Définitive + le Dossier Manuel d'Utilisation + le Dossier Manuel d'Entretient.
Remplir l'Attestation de  Conception Simple ou pas + la Demande de Fiche d'Identification Non de Série + Demande d'Attribution de Carte d'Identification + la Fiche de Pesée + la Fiche Redevance (40,- €)
> On obtient la Fiche d'Identification ULM + la Carte d'Immatriculation ULM pour votre SD-1 Minisport.
> Coût  40,- €
Décoller le W dessous l'avion.  

Je ne mets pas mes documents en ligne , mais si quelqu'un à besoin d'aide, Bruno ou moi même seront là !
Voilà, la trace est faite...

A bientôt  LuftNSU.

Message modifié le 01/02 à 21:52:37 par LuftNSU.

Voir le profil de l'auteur Editer le message
Bruno
administrateur
SD-1 TD n° 7

http://www.sdplanes.fr/wp-content/uploads/2012/10/SD-1_JCV-360-140.png
inscrit le 04/10/2009
Image membre
le 02/02/2013 à 10:21:54
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France (Kohler CH-750 CH-740)
Merci LuftNSU pour cet exposé clair et précis!

Rien ne remplace l'expérience vécue.

Et maintenant... Très bons vols, en toute prudence, bien entendu!

Bruno
Voir le profil de l'auteur Editer le message
DanielC
Constructeur
inscrit le 30/11/2009
Image membre
le 02/02/2013 à 15:28:38
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France (Kohler CH-750 CH-740)
Le fomulaire pour référencer un moteur est très simple. Pris d'un doute je ne l'ai pas encore posté.

Le représentant de la DGAC à Nantes était un peu/très perplexe. Aprés avoir téléphoné à Richard, il m'a semblé se résoudre à utiliser le titre générique, mais il pense, sans certitude, que cette catégorie est pour les paramoteurs....
De tout façon, il n'est pas nécessaire de spécifier le moteur pour l'immat provisoire. Par contre il faut la Form One pour la radio pour se voir attribuer son N° d'identification.

Pour le transpondeur, il faut également la Form One et le visa d'un centre agréé pour avoir le transpondeur déclaré sur la fiche. On peut cependant l'installer et l'utiliser, sans le faire viser. C'est illégal et peut être sanctionné lors d'un contrôle.

D'après ce que j'ai compris, il est nécessaire de faire vérifier l'installation si plus d'un seul appareil est installé: ex radio + transpondeur.

Message modifié le 02/02 à 15:35:01 par DanielC.

Voir le profil de l'auteur Editer le message
Bruno
administrateur
SD-1 TD n° 7

http://www.sdplanes.fr/wp-content/uploads/2012/10/SD-1_JCV-360-140.png
inscrit le 04/10/2009
Image membre
le 06/02/2013 à 15:33:23
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France (Kohler CH-750 CH-740)
Le Form One pour la radio, c'est connu: OK

Le Form One pour le transpondeur: ça semble parfaitement logique.
Le visa d'un centre agréé (pour la pose? pour une vérification du fonctionnement?): je ne savais pas. Ou est-ce comme tu le dis parce qu'il y a deux appareils installés?

Quant à installer et utiliser un transpondeur sans le faire viser, je déconseille très fortement!

Tiens-nous au courant.

Bruno
Voir le profil de l'auteur Editer le message
DanielC
Constructeur
inscrit le 30/11/2009
Image membre
le 06/02/2013 à 20:18:05
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France (Kohler CH-750 CH-740)
Je confirme: le visa d'un centre agréé est exigé si plus d'un appareil est installé ou si un appareil est multifonction.

Voir le profil de l'auteur Editer le message
DanielC
Constructeur
inscrit le 30/11/2009
Image membre
le 16/02/2013 à 09:24:16
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France (Kohler CH-750 CH-740)
Je viens de recevoir la feuille jaune de la DGAC....avec l'identitification provisoire W44AUS, je vais pouvoir peindre l'engin.

Comme le dit si justement LuftNSU la motorisation est référencée de la manière suivante:"Marque & Type PMC<25KW-PM<30KW-30 KW".

Je devine que PMC doit correspondre à Puissance Moteur Continue et PM Puissance Maximale, ce qui laisse la possibilité d'installer un moteur de puissance maximale de 40 cv sans avoir besoin de déposer une acceptation spécifique.
Voir le profil de l'auteur Editer le message
Bruno
administrateur
SD-1 TD n° 7

http://www.sdplanes.fr/wp-content/uploads/2012/10/SD-1_JCV-360-140.png
inscrit le 04/10/2009
Image membre
le 16/02/2013 à 19:10:29
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France (Kohler CH-750 CH-740)
Bravo Daniel,

deuxième immatriculation SD-1: vive W44AUS destiné à devenir 44AUS !

Je remarque que dans la Loire Atlantique, comme dans le Var, vous en êtes déjà à 3 lettres.
Cela ne risque pas d'être le cas dans mon Gers!

Bruno
Voir le profil de l'auteur Editer le message
Milou
inscrit le 09/04/2013
Image membre
le 26/04/2013 à 17:52:34
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France (Kohler CH-750 CH-740)
Bonjour à tous, et pour info :

Une LSA de radio portable peut être associée à plusieurs appareils (pour ma part il y 2 ans ma radio était associée à mon pendulaire et à mon "Loiret").

Par contre pour l'installation d'un transpondeur, la radio est obligatoirement associée à une radio et donc celle ci est systématiquement une radio fixe dans l'appareil (rens. stand DGAC Blois 2012)

Michel
Voir le profil de l'auteur Editer le message
Bruno
administrateur
SD-1 TD 32LZ
F-JUQT

http://www.sdplanes.fr/wp-content/uploads/2012/10/SD-1_JCV-360-140.png
inscrit le 04/10/2009
Image membre
le 03/05/2013 à 20:15:46
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France
Il n'aura échappé à personne que le n°90 de Asdumanche est il y a quelques jours devenu W59DIW.

Aujourd'hui je débouche une bouteille virtuelle...

http://www.sdplanes.fr/wp-content/uploads/2013/05/champagne.jpg

                                     ... parce que le TD n°7 (numéro de Licence), alias SN042 (numéro de série) est définitivement devenu 32LZ avec comme indicatif radio F-JUQT

Quebec-Tango doit bien être à Vannes et espère y rencontrer beaucoup de monde!

Bruno

Message modifié le 03/05 à 21:10:44 par Bruno.

Voir le profil de l'auteur Editer le message
Bruno
administrateur
SD-1 TD 32LZ
F-JUQT

http://www.sdplanes.fr/wp-content/uploads/2012/10/SD-1_JCV-360-140.png
inscrit le 04/10/2009
Image membre
le 03/05/2013 à 20:17:07
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France
A noter que MichelS va suivre de près...

Message modifié le 03/05 à 21:11:15 par Bruno.

Voir le profil de l'auteur Editer le message
asdumanche
Constructeur
inscrit le 17/09/2010
Image membre
le 05/05/2013 à 20:06:19
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France
Bravo aux SD1!

ça bourgeonne de partout didonc! Une belle saison commence pour le sd1!

bientôt, les impressions en vol.....

A trés vite!....j'espère sur Vannes
Voir le profil de l'auteur Editer le message
asdumanche
Constructeur
inscrit le 17/09/2010
Image membre
le 11/05/2013 à 13:46:26
Acces au message 2013 - Premières immatriculations en France
Ça y est! J'ai ma LSA!

59DIW aura l'indicatif F-JURC!
Reste la validation du montage de mon transpondeur et l'immat definitive!

A+

Ps: je serai donc la sur Vannes!
Voir le profil de l'auteur Editer le message
 
Haut de la pageTopics
 
Ajout de messages impossible Vous ne pouvez pas ajouter de messages.

Forum SDplanes.France

  • Créé le le 04/10/2009
  • Administrateur : Bruno
  • 258 topics
  • 2145 messages
  • Flux RSS Flux RSS

Membres

  • 175 membres
  • Dernier membre : Gmzmz

Informations

  • Version 2.7
  • Page générée :
    • en 0,084 secondes
    • le 19/02 à 04:44:26

Constructeurs

  • Pluessy - SD-1 TD n°76
  • Pathemer - SD-1 TG n°200
  • Jacq1 - SD-1 TD n°83
  • Asdumanche - SD-1 TD n°90
  • Asdumanche - Kohler ECH749
  • Jcb - SD-1 TG n°172

Sites SDplanes

  • SDplanes.France
  • Facebook Spacek
  • Spacek s.r.o.
  • sdplanes USA
  • SD Planes Royaume uni
  • SD-Planes Allemagne